Conférence des ordonnances et loix de la Marine. [ca 1670].

Jan 10, 2018

Manuscrit. In-folio de 331 feuillets : 283 ff. chiffrés 1 à 281 (y compris 2 ff. chiffrés 16 bis et 35 bis), 45 ff. non chiffrés (feuillets de titre et de tables) et 3 ff. blancs, maroquin rouge, jeux de filets dorés autour des plats, fleur de lys aux angles, armes au centre, dos à nerfs muet et orné d’une fleur de lys plusieurs fois répétée, roulette intérieure dorée, tranches mouchetées rouges (reliure de l’époque).

I. LE CONTEXTE :

La marine de Louis XIV au tournant de 1670.

1669 est l’année d’une véritable révolution institutionnelle. Jean-Baptiste Colbert (1619-1683), contrôleur général des Finances depuis 1665, est officieusement en charge des affaires de la Marine depuis 1661. Le 18 février 1669, le roi le nomme officiellement secrétaire d’État à la Marine. Jusque-là, qu’il s’agisse du domaine maritime (le commerce) ou du domaine naval (la guerre), les deux marines, celle du Ponant (Atlantique) et celle du Levant (Méditerranée), avaient toujours été séparées. Pour la première fois dans l’histoire de France, elles ne le sont plus et un homme, Colbert, a la haute main sur toutes les façades maritimes du royaume.
Depuis 1665, le grand maître de la Navigation et Commerce de France est François de Bourbon-Vendôme, duc de Beaufort.
Il est le dernier titulaire de cette charge créée pour Richelieu en 1626. Le 24 ou le 25 juin 1669, il disparaît mystérieusement alors qu’il se porte avec ses troupes au secours de la cité crétoise de Candie assiégée par les Ottomans. Cette disparition paraît si « opportune » – son cadavre ne sera jamais retrouvé ! –, que l’opinion publique prétendra longtemps que Beaufort était le Masque de fer (dont il est fait mention pour la première fois le 19 août 1669)1 . C’est une erreur, mais le Masque de fer est sans doute un jeune page de Beaufort qui a vu la mort de son maître à Candie… Louis XIV nomme alors amiral de France, Louis de Bourbon (1667-1683), comte de Vermandois, quatrième des enfants nés de ses amours avec Louise de La Vallière. Il n’a que deux ans ! Colbert a donc les mains libres pour remplir ses objectifs : développer le commerce en France ; exporter beaucoup ; importer peu ; créer d’autres compagnies de commerce, après celles de 1664 (la Compagnie des Indes orientales et la Compagnie des Indes occidentales). En 1670, il crée la Compagnie du Levant, groupe de négociants armateurs qui reçoit le monopole des relations commerciales avec le Levant, c’est-à-dire les Échelles du Levant (Méditerranée orientale, Alep, Smyrne, etc). La concession de ce privilège est accordée par Louis XIV.
Cependant, dans ces mêmes années 1669-1670, dans le domaine maritime et naval pratiquement tout est à faire. L’oeuvre de Richelieu, entamée en 1626, a quasiment disparu avec sa mort en 1642, et la Fronde (1648-1652) a emporté ce qui restait.
Les navires, en bois, ont pourri. Brest est un petit port (2000 habitants en 1665). Rochefort est à peine en construction (depuis 1665). Avant d’entreprendre, un bilan s’avère nécessaire.

II. LE MANUSCRIT :

Colbert, premier « statisticien » de France (avant Vauban) a la passion des « enquêtes » afin de créer ou de réformer. Il s’attache donc à comparer ce qui existe (très peu de choses dans le domaine de la mer) avec ce qui existait : d’où le titre Conférence des ordonnances et lois de la marine (le terme conférence désigne alors une sorte de compilation comparative). Notre manuscrit se présente comme l’une de ces enquêtes.

A. Son contenu :

Très XVIIe siècle en son contenu, le manuscrit aborde tout ce qui a trait à l’histoire maritime et navale du royaume, en matière administrative et juridique depuis le Moyen Âge :
– après avoir évoqué les armées navales des Phéniciens, des Égyptiens, des Carthaginois et de l’Antiquité romaine ; il se poursuit avec les règnes des « rois de la 2e et 3e race » (Carolingiens, Capétiens, la 1ère étant celle des Mérovingiens), mentionne Charlemagne et arrive au premier corps d’ordonnances des années 1400 ;
– les jugements d’Oléron du XI-XIIe siècles sont régulièrement cités ;
– les grands textes, édits, ordonnances des Valois sont analysés : notamment ceux de François 1er (1515-1547) qui – le premier – a fait ramer de force les condamnés à mort (les forçats) à la place des bonevoglie (« bonnes volontés qui louaient leurs bras », cités dans le manuscrit) ; et les textes de son petit-fils Henri III (1574-1589) dont l’oeuvre législative (édits de mars 1584 : cent articles) fut très importante dans le domaine maritime (militaire et marchand).
– une référence revient très régulièrement dans l’ouvrage : celle du père jésuite Georges Fournier (1595-1652), auteur de la première Hydrographie (1643) réalisée en France. « Somme » qui précède celle-ci d’une trentaine d’années, elle est une compilation de tout ce qui a trait à la marine (guerre et commerce) du Moyen Âge à Louis XIII inclus. Justement, elle vient d’être rééditée en 16672.
À partir de ces trois sources majeures et essentielles, l’auteur du manuscrit ventile son travail en une série de chapitres qui s’intéressent à tout :
– les Galères de France, corps qui n’appartient pas à la Marine et qui dépend du général des Galères ;
– la marine de guerre, placée sous l’autorité de l’amiral de France, le comte de Vermandois ;
– la marine de commerce qui a besoin d’une marine de guerre pour protéger ses navires « marchands » qui rentrent de Martinique et de Guadeloupe (françaises depuis 1635), ou de Saint-Christophe (1626), chargés de tabac, puis de sucre et de café (d’où bientôt la création du café Procope à Paris, en 1686), bientôt de coton. Ces denrées sont données « à ferme », c’est-à-dire « affermée » par le roi à un particulier qui, à certaines conditions, possède le monopole de leur commerce.
Le manuscrit traite donc de tout ce qui touche à la mer :
« De la navigation », des pilotes (roturiers), du fret, des agrais et apparaux, des vivres, des naufrages, du « droit de bris et épaves », des prises, du droit de représailles (se venger), du « jet » (droit d’alléger le navire en jetant certaines marchandises lourdes par-dessus bord), « des saluts » (Louis XIV exige que les vaisseaux des autres puissances saluent les siens d’abord car il est nec pluribus impar, c’est-à-dire « à nul autre pareil »). Il aborde également la pêche (la morue de Terre-Neuve a, depuis le XVIe siècle, supplanté le hareng, poisson-roi du Moyen Âge), les marchandises, le commerce de mer et les assurances maritimes. Il s’intéresse enfin aux grands officiers de la couronne : l’amiral de France, le capitaine général des galères, qui, quant à eux, sont issus de la plus haute noblesse. Il faut toujours distinguer ceux qui commandent (les officiers nobles), de ceux qui naviguent (les pilotes roturiers). En revanche, il ne parle pas des marins (excepté les dignitaires et les forçats des galères). En effet, l’inscription maritime ne fut créée, sous sa forme moderne, qu’en 1795 par le Directoire (elle fut supprimée en 1967). Au moment de la rédaction de notre document, par une série d’édits et d’ordonnances promulgués entre septembre 1668 et septembre 1673, François d’Usson de Bonrepaus (1654-1719) met en place le régime des classes destiné à remplacer le procédé brutal de la presse qui, comme en Angleterre, consistait depuis Richelieu, lorsqu’il fallait armer une escadre, à bloquer sans préavis les issues d’un port et à enrôler de force tous les marins et pêcheurs qui s’y trouvaient. Les classes instaurent que des commissaires nommés par le Roi dressent les rôles des « gens de mer » dans toutes les paroisses du littoral. Officiers-mariniers et matelots sont alors répartis en classes, de 3 à 5 selon les provinces. Ces classes déterminent les années où les matelots doivent servir sur la flotte de guerre (chaque classe sert un an alternativement). À l’issue de leur année sur les vaisseaux du roi, les commissaires délivrent aux marins un bulletin leur permettant de naviguer au commerce. C’était un bon système en théorie ; mais en pratique le roi, et spécialement pendant les années de guerre, avait besoin de plus de personnels que ne pouvaient en fournir les rôles et il arrivait ainsi qu’au retour des campagnes, les matelots doivent repartir pour une nouvelle expédition. Ce qui revenait presque à l’ancien système. D’où nombre de rébellions de matelots et de leurs épouses : les hommes ne pouvaient aller à la pêche ou au commerce pendant les guerres. Or, pendant les soixante-douze ans du règne de Louis XIV, cinquante-quatre furent des années de guerre !

B. Sa datation :

Le dernier traité de paix international cité dans le texte de la Conférence des ordonnances est la paix des Pyrénées de 1659 (feuillets 199, 206…), qui donne Perpignan, le Roussillon, Arras et l’Artois à la France de Louis XIV en les retirant au roi d’Espagne, Philippe IV, son oncle. En revanche, la guerre de Hollande (1672-1678) et la paix de Nimègue (1678) sont l’une et l’autre absentes du manuscrit. La date la plus récente qui soit mentionnée dans le manuscrit est « mai 1670 ». Aucune autre mention postérieure. En outre, deux personnages contemporains de la rédaction du texte sont cités dans ce document qui permettent de préciser sa datation :
– Jacques Barrin, marquis de La Galissonnière (1614-1683)3 (feuillets 71-82).
Louis XIV le nomme intendant de Normandie en 1665. En 1669, il est « conseiller du roi, commissaire départi pour sa majesté pour l’exécution de ses ordres en la province de Normandie, généralité de Rouen ». En cette qualité, il est l’auteur, en mai 1670, du Rapport sur le balisage du port de Dieppe, cité dans notre manuscrit.
– Louis Matharel (1619-1673).
Il est le fils d’un avocat, ami de Colbert de Vandières, le père de Colbert. Secrétaire général de la Marine du temps de César, Duc de Vendôme, avant-dernier grand-maître de la Navigation et Commerce de France, en 1666, il a été maintenu en fonction par Beaufort (fils et successeur de Vendôme). En 1670, Colbert le fait nommer intendant de la Marine à Toulon4. Peut-être victime de la célébrissime « Affaire des poisons » – son beau-frère, Pierre-Louis Reich de Penautier, étant l’amant de la marquise de Brinvilliers –, il est cité dans les Lettres de Mme de Sévigné ! Dans le manuscrit, il n’est pas dit « feu », à la différence par exemple du « feu roi d’Angleterre », d’où on peut déduire que le manuscrit doit être antérieur à 1673. La présence de ces deux noms permet de proposer une rédaction entre les dates extrêmes de mai 1670 et 1673.

C. Sa rédaction (hypothèse pour la détermination de son auteur) :

Elle est particulièrement soignée : une écriture ferme, bien ourlée, très régulière d’un bout à l’autre du document. 331 feuillets sans quasiment aucune rature. Ces qualités qui dénotent une grande application sont à la fois celles d’un jeune homme et celles d’une personne faisant preuve d’une grande rigueur intellectuelle et professionnelle.
Cette Conférence des ordonnances est l’un des premiers, sinon le premier travail archivistique réalisé sur l’ensemble des archives de la Marine disponibles jusqu’alors, depuis les jugements d’Oléron jusqu’à l’Hydrographie du Père Fournier, en passant par les édits et ordonnances de François 1er et d’Henri III.
La réalisation de ce genre d’enquête fut généralement confiée :
– soit à des membres de la noblesse de robe, tels le président au parlement de Provence, Henri de Séguiran qui, à la demande de Richelieu établit un Rapport sur les côtes de Provence (1635)5 ; à des intendants de généralités, tels La Galissonnière, qui est l’auteur de l’enquête sur Dieppe et le littoral de la Manche, (1670) citée dans le manuscrit ; à des officiers généraux, tels Abraham Duquesne.
– soit à des grands commis de l’administration de Colbert6.
Dès 1669, celui-ci s’est entouré de plusieurs collaborateurs qui lui sont très proches, parmi lesquels Louis Matharel, secrétaire général de la Marine jusqu’en 1670, Nicolas Desmarets, neveu de Colbert qui intégre l’administration des Finances en 1672, Charles Perrault, auquel Colbert confie les Arts et les lettres ou Pierre Clairambault, né en 1651, qui, plus tard, détint la charge de généalogiste des Ordres du roi.
Pierre Clairambault (1651-1740) est l’une des principales figures des archivistes et généalogistes de la seconde moitié du règne de Louis XIV. En 1683, il est chargé par Louis XIV de rassembler tous les jugements de confirmation et de condamnation de la noblesse réalisés lors de la grande réformation de la noblesse entamée à la demande de Colbert en 1669 et qui sera poursuivie jusqu’à la rédaction de l’Armorial général de d’Hozier en 1696. Nommé à la charge de généalogiste des Ordres du roi le 26 août 1698, il a pour tâche de classer la collection de d’Hozier, qui, en quelque 200 volumes, reconstitue les généalogies de toutes les grandes familles de France. Or, en 1670, Pierre Clairambault est conseiller de la Marine. Il sera d’ailleurs nommé en 1699 premier commis aux Archives de la Marine par Pontchartrain, charge qu’il cumulera avec celle de généalogiste des Ordres du roi. La méthode de travail mise en oeuvre pour la compilation des sources présentées dans la Conférence des ordonnances est tout à fait analogue à celle utilisée par lui lors des travaux généalogiques de 1683. Bien plus, la rigueur intellectuelle qu’attestent l’exactitude et la grande précision de ce travail sera celle dont Pierre Clairambault fera preuve tout au long de sa longue carrière d’archiviste généalogiste. Se pourrait-il alors que ce manuscrit ait été techniquement rédigé par lui ou par un secrétaire ; ce serait l’un de ses tout premiers travaux7 ?

III. LE DESTINATAIRE DU MANUSCRIT : FRANCESCO BELLINZANI (1619-1684)

Colbert – Bellinzani : une amitié de trente ans (1654-1683). »

Bellinzani est né à Mantoue. Ce Lombard fut successivement un proche du cardinal Mazarin dès 1643 au Louvre (Richelieu étant mort le 4 déc. 1642), puis du Grand Colbert (Mazarin étant mort le 7 mars 1661 à Vincennes). La Champagne est au coeur du lien qui l’unit à Colbert qui est né à Reims. Depuis le XVe siècle, la famille Colbert vit au faubourg de la porte Cérès, au Nord-Ouest de la ville, sur la route de Rethel8. À Rethel, Colbert compte nombre d’ancêtres et de parents, tels les Renart, marquis d’Amblimont. Or, le comté de Rethel appartient à Charles de Gonzague, duc de Mantoue. En 1658, grâce à Bellinzani, Colbert achète au duc, en partie ruiné, le comté de Rethel pour Mazarin. Il lui avait déjà acheté, pour le cardinal, en 1654, le duché-pairie de Mayenne.
Les deux hommes se connaissent, s’apprécient et sont en affaires communes dès 1654. La carrière du Mantouan sera étroitement liée à celle du ministre :
– 1655 : Bellinzani est conseiller du roi en ses Conseils.
– 1656 (septembre), il est présent auprès de Louis XIV à Compiègne lors de la réception par le roi de la reine Christine de Suède9.
– 1658 : le roi lui adresse des lettres patentes « de naturalité » (on dit aujourd’hui naturalisé français) ;
– 1664 : il devient le collaborateur de Colbert qui est alors officieusement en charge des affaires de la Marine réunie (Levant et Ponant) depuis 1661, c’est-à-dire après la chute du surintendant Nicolas Fouquet.
– 1664 : le roi crée la Compagnie des Indes orientales et celle des Indes occidentales.
– 1668 : Colbert nomme Bellinzani directeur de la Chambre d’assurance et grosses aventures de France à Paris (on dit « courir à la grosse aventure ») : c’est le nom donné aux prêts effectués par les armateurs prêteurs aux affréteurs, car l’homme de mer qui prend des risques (naufrages, scorbut, capture et autres « fortunes de mer ») est un « aventurier » ou un « aventurier-marchand » (en anglais : merchant adventurers) ou un « aventurier-pirate » (frère de la côte, flibustier, boucanier, voire corsaire).
Ces compagnies d’assurance maritime sont d’origine italienne – génoise –, d’où l’importance du Mantouan.
Bellinzani acquiert l’hôtel de Gesvres, rue des Petits-Champs. Colbert est installé à deux pas, rue Vivienne.
– 1669 (18 février) : Colbert devient officiellement secrétaire d’État à la Marine. Les marines du Ponant et du Levant sont réunies pour la première fois dans l’histoire du royaume.
– 1670 : Bellinzani est l’un des personnages-clefs de la création de la Compagnie du Levant. Il est également très investi dans la ferme des tabacs.
– 1683 (6 septembre) : mort de Colbert. Peu de temps après, Bellinzani est arrêté pour prévarications et enfermé à Vincennes.
– 1684 (13 mai) : Bellinzani meurt dans sa prison de Vincennes. Le 17 juin, ses héritiers sont condamnés à payer 200 000 livres au roi « pour les sommes indûment perçues par [leur père], sous le titre de pensions, gratifications ou autrement des intéressés de la ferme du tabac, … de plusieurs marchands, sous prétexte de bénéfices obtenus, et de services rendus auprès de Colbert ».
Le manuscrit est relié à ses armes.

IV. LA RELIURE :

Le manuscrit a été soigneusement rélié en maroquin rouge décoré de fers et d’une fleur de lys plusieurs fois répétée, l’ensemble doré. Certains détails, notamment les tranches mouchetées, laisse supposer que la reliure a pu être commandée par Colbert, ou tout du moins qu’elle a été réalisée dans une officine qui travaillait pour lui. On pense par exemple aux ateliers de la Bibliothèque du roi qui ont été ouverts dans les années 1670.
En conclusion, ce manuscrit absolument inédit est un document exceptionnel.
Rédigé, selon toutes vraisemblances, vers 1670-1671, et offert par Colbert dans ces mêmes années à Bellinzani, l’un de ses familiers, il constitue une monumentale synthèse de l’histoire maritime et navale du royaume, en matière administrative et juridique. Il forme une véritable « enquête » exactement comme les souhaite le Grand Colbert, établie dans la perspective de préparer – avec le temps – la Grande Ordonnance de la Marine d’août 1681, le Code noir (1685), la grande ordonnance d’avril 1689 sur Les armées navales et les arsenaux (ces deux derniers textes achevés par son fils, Colbert de Seignelay). Il s’inscrit directement dans l’immense oeuvre colbertienne touchant particulièrement l’organisation de la Marine, oeuvre dont certaines dispositions sont toujours en vigueur aujourd’hui !

Michel Vergé-Franceschi.
Professeur des Universités de classe exceptionnelle.
Ancien Directeur du Laboratoire d’Histoire et d’Archéologie maritime du CNRS à Paris IV-Sorbonne et au Musée National de la Marine (Palais de Chaillot).
Ancien Président de la Commission Française d’Histoire maritime.
Ancien membre du Conseil d’administration du Musée national de la Marine.
Membre d’honneur et lauréat de l’ACORAM (Association centrale des Officiers de Réserve de l’Armée de Mer).

Reliure anciennement restaurée.
Dimensions : 356 x 240 mm.
Provenance : Francesco Bellinzani.

1Michel Vergé-Franceschi, Le Masque de fer, Fayard, 2005.
2 Michel Vergé-Franceschi (dir.), Dictionnaire d’histoire maritime, Robert Laffont, Bouquins, I, p. 624, notice Père Fournier.
3 Michel Vergé-Franceschi, Les Officiers généraux de la Marine royale, thèse de doctorat d’État-ès-Lettres, Paris, 1987, éditée à la Librairie de l’Inde (1990), pp. 1303 et suiv.
4 Michel Vergé-Franceschi (dir.), Dictionnaire…, op. cit., notices Matharel, Beaufort, Vendôme, Vermandois, etc…
5 Michel Vergé-Franceschi, Toulon, port royal (1492-1789), Tallandier.
6 Les « commis de M. Colbert », au nombre de sept, sont cités dans le Registre du secrétariat d’État de l’année 1671 – Marine, conservé à la Bibliothèque nationale (Manuscrits Suppléments français, 2771-72). Voir aussi Michel Vergé-Franceschi, Marine et éducation, Éditions du CNRS et Michel Vergé-Franceschi, Abraham Duquesne, France-Empire, 1993, p. 246.
7 Pour l’historique des Archives maritimes cf. Michel Vergé-Franceschi, Rechercher ses ancêtres corses, Paris, Éditions Archives et culture, 2015, pp. 34-35, et cf. p. 43 « Pierre de Clairambault » in La Bibliothèque nationale et les Bibliothèques…
8 Michel Vergé-Franceschi, Colbert. La politique du bon sens, Livre de poche Payot, rééd. 2005.
9 Michel Vergé-Franceschi, Ninon de L’Enclos, Paris, Payot, 2013, Prix de la biographie Historia 2014 (pour le voyage de Christine de Suède). Voir aussi dans notre Marseille, Histoire et Dictionnaire, collection Bouquins, éd. Robert Laffont, 2013, Médaille d’or de la ville de Marseille 2013 (notice Christine de Suède). Et notre Duquesne, marin huguenot du Roi-Soleil, France-Empire, rééd. 2014, Prix ACORAM, Prix Neptunia, Prix Meurand (pour Christine en France).